Souscrire une assurance auto comprend de nombreux avantages tout comme la souscription à une assurance maladie ou à une assurance voyage. En cas d’accident par exemple, l’assurance auto permet de couvrir les dommages matériels, immatériels et corporels que l’assuré peut causer. Cependant, lorsque vous vous séparez de votre véhicule dans le cas d’une vente par exemple, plusieurs possibilités s’offrent à vous. Vous avez le choix entre résilier le contrat, transférer le contrat et suspendre le contrat. Comment procéder dans chaque cas ?
Résiliation d’une assurance auto après vente
La résiliation d’un contrat veut dire mettre fin au contrat. Lorsque vous vendez votre véhicule, si l’assurance auto ne vous sert plus, vous pouvez opter pour la résiliation du contrat d’assurance auto.
La première des choses à faire est d’informer votre assureur de la vente et faire une demande de résiliation. Selon les cas, vous pouvez bénéficier d’un remboursement. En outre, la vente de votre véhicule doit nécessairement être déclarée à votre compagnie d’assurance. Ceci, à travers un courrier ou par envoi d’une lettre recommandée électronique. Certaines informations doivent obligatoirement figurer dans le courrier. Celui-ci doit contenir :
- Vos coordonnées ;
- Le numéro de contrat d’assurance ;
- La date de la vente ;
- Le numéro d’immatriculation et la marque du véhicule.
Beaucoup de modèles de lettres sont disponibles sur internet en ce qui concerne la résiliation du contrat d’une assurance. Une fois la lettre rédigée, vous devez ajouter une copie de votre carte d’assurance et une photocopie du formulaire de cessation de véhicule. Ces deux documents seront envoyés à l’assureur. Celui-ci procédera à une suspension immédiate du contrat d’assurance auto. La résiliation du contrat proprement dite commencera 10 jours ouvrables après que la lettre de résiliation soit reçue par l’assureur.
Le transfert et la suspension du contrat d’assurance auto
Le transfert du contrat et la suspension du contrat sont des options auxquelles vous pouvez faire recours en cas de vente de votre véhicule. À défaut de résilier le contrat, vous pouvez tout simplement le transférer sur le contrat d’un autre véhicule ou d’une autre personne proche à vous. Ou alors, vous pouvez juste demander sa suspension en attendant d’avoir un nouveau véhicule.
Le transfert de contrat
Si vous optez pour un transfert du contrat, vous devez savoir que les conditions d’assurance peuvent changer, car le contrat d’assurance auto tient compte des caractéristiques du véhicule assuré, mais aussi du profil du conducteur principal. Votre assureur a également la possibilité de refuser le transfert de contrat s’il considère qu’il y a aggravation des risques. C’est pourquoi il est recommandé de faire une vérification préalable auprès de la compagnie d’assurance pour savoir si toutes les conditions sont réunies pour la réussite du transfert de contrat.
Pour commencer, vous devez nécessairement déclarer la vente du véhicule et faire une demande de transfert auprès de votre assureur. En dehors des éléments cités plus haut pour la résiliation de contrat, la marque du nouveau véhicule à assurer ainsi que son numéro d’immatriculation doivent figurer dans ur la lettre. Vous devez par ailleurs ajouter les renseignements sur la personne à laquelle vous avez vendu votre véhicule. Joignez à la demande le formulaire de cessation de véhicule puis envoyez-les à l’assureur. Après réception du courrier, l’avenant contenant les nouvelles conditions proposées par l’assureur vous sera parvenu. Le transfert de l’assurance auto sera finalisé lorsque vous aurez signé l’avenant ou que le nouvel assuré l’aura fait.
La suppression du contrat
En dehors de la résiliation et du transfert du contrat, vous avez aussi le choix de suspendre le contrat après la vente du véhicule. Pour cela, commencez par déclarer la vente par lettre recommandée ou par courrier. Il est important que la lettre contienne les coordonnées, le numéro de contrat d’assurance, la date de la vente, la marque du véhicule et son numéro d’immatriculation. Vous devez également exprimer votre volonté de suspendre le contrat et préciser la durée de suspension que vous voulez. Joignez à ce courrier le formulaire de cessation de véhicule et envoyez-le à l’assureur. Vous venez ainsi de suspendre votre assurance auto après une vente.
